MENTIONS LÉGALES

Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations relatives à notre entreprise :

 

Raison sociale : CELAJO  

Nom commercial : BEAUPASSANT  

Adresse du siège social : 130 rue de Rivoli, 75001 Paris  

Présidente : Sarah Goutard  

Numéro de téléphone : +33 1 82 09 98 20  

Numéro d’enregistrement au Registre du Commerce et des Sociétés :

992 127 001 R.C.S. Paris

Numéro d’identification fiscale (SIRET / TVA intracommunautaire) :
SIRET: 99212700100012  TVA intracommunautaire: FR35992127001

Forme juridique : SAS  

Capital social : 1 500 €  

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Responsable de la publication : Sarah Goutard  

Photographies du site © David Grimbert  

Le site est réalisé avec l’éditeur choisi (www.wix.com) par : Stéphanie Watteau  

Le site est hébergé par : Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv, 6350671, Israël  

 

Droit applicable et attribution de juridiction  

Le présent site internet (www.beaupassant.fr) est soumis à la loi française.  

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.  

Toute utilisation du site doit être faite dans des conditions respectant ce cadre, et sera réputée intervenue sur le territoire français.

 

Principales lois concernées :  

- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et Libertés ») — notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.  

- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

Conformément à la réglementation, la Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/  

En cas de litige, vous avez également la possibilité de saisir un médiateur de la consommation. Nous ne sommes ni tenus ni engagés à participer à une procédure de médiation.