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CONDITIONS D'UTILISATION

1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Internet www.beaupassant.fr (ci-après « le Site »), édité par la société CELAJO, exploitant le nom commercial BEAUPASSANT.

En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter sans réserve.
En cas de désaccord avec tout ou partie de ces conditions, l’utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site.

 

2. Accès au site

Le site www.beaupassant.fr est accessible à tout moment aux utilisateurs disposant d’un accès Internet.
Une interruption pour maintenance technique ou mise à jour peut toutefois être décidée par BEAUPASSANT, qui s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs.

BEAUPASSANT ne saurait être tenue responsable d’une interruption du service ou d’un dysfonctionnement, notamment dus à une panne de réseau, une maintenance ou une cause extérieure.

 

3. Contenu du site

Le Site a pour vocation de présenter les créations de la marque BEAUPASSANT, de permettre leur achat en ligne et d’informer les utilisateurs sur l’univers de la marque.

Les informations et visuels diffusés sur le Site sont donnés à titre purement informatif et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
BEAUPASSANT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs typographiques ou d’omissions.

 

4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble du contenu du Site – notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, marques, dessins, modèles, ainsi que la structure générale du Site – est la propriété exclusive de BEAUPASSANT / CELAJO ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Droits d’auteur :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des images, des données et de tout autre élément constitutif du site www.beaupassant.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non autorisée du Site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires.

 

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
BEAUPASSANT n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur exactitude ou de leur fonctionnement.

Toute création d’un lien hypertexte vers le Site www.beaupassant.fr doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de BEAUPASSANT.

 

6. Gestion des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par notre Politique de confidentialitéaccessible depuis le pied de page du Site.
En utilisant le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de cette politique et accepte les traitements décrits.

 

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer la fréquentation.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique en matière de cookies.

 

8. Responsabilités

L’utilisateur est responsable de son matériel, de son environnement logiciel, ainsi que de l’utilisation qu’il fait du Site.
BEAUPASSANT ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, quelle qu’en soit la cause.

 

9. Modifications des CGU

BEAUPASSANT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’utilisation.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
La version applicable est celle en vigueur au moment de la navigation sur le Site.

 

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.

 

11. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes conditions, l’utilisateur peut contacter :
BEAUPASSANT – CELAJO
130 rue de Rivoli, 75001 Paris
contact@beaupassant.fr

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